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RUISSEAU PASCAL

Active
Siren520 666 629Entrepreneur individuel44522 MESANGERCréée le 09 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUISSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mars 2010 sous le numéro SIREN 520 666 629. Le siège social de l'entreprise se trouve 889 rue des Granits la Roche, 44522 Mesanger. Son activité principale relève du code NAF 4322B.

Fiche d'identité de RUISSEAU PASCAL

Dénomination
RUISSEAU PASCAL
SIREN
520 666 629
SIRET (siège)
520 666 629 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72520666629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 666 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
09 mars 2010
Siège social
889 RUE DES GRANITS LA ROCHE, 44522, MESANGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUISSEAU PASCAL

MAINTENANCE DEPANNAGE INSTALLATION PLOMBERIE CHAUFFAGE TOUTESENERGIES

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Finances de RUISSEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUISSEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUISSEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44522 MESANGERSiègeActif

    520 666 629 00016 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4322B

Documents juridiques de RUISSEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUISSEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUISSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUISSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUISSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUISSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUISSEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2010

Questions fréquentes sur RUISSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUISSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUISSEAU PASCAL est 520 666 629. Le SIRET de son siège social est 520 666 629 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72520666629.

Où se situe le siège social de RUISSEAU PASCAL ?

Le siège social de RUISSEAU PASCAL est situé 889 rue des Granits la Roche, 44522 Mesanger.

RUISSEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUISSEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUISSEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUISSEAU PASCAL.

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