RUITTON FREDERIC

Active

Siren389 690 694Entrepreneur individuel73330 LE PONT-DE-BEAUVOISINCréée le 14 novembre 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RUITTON FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 novembre 1992 sous le numéro SIREN 389 690 694. Elle est domiciliée Rte N 22 les Bellevues, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUITTON FREDERIC

INSEE

Dénomination: RUITTON FREDERIC
SIREN: 389 690 694
SIRET (siège): 389 690 694 00036
N° TVA intracommunautaire: FR61389690694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 389 690 694
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: 14 novembre 1992
Siège social: RTE N 22 LES BELLEVUES, 73330, LE PONT-DE-BEAUVOISIN
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de RUITTON FREDERIC

Activité des médecins généralistes

Finances de RUITTON FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUITTON FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUITTON FREDERIC

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

73330 LE PONT-DE-BEAUVOISINSiègeActif
389 690 694 00036 · ouvert le 26 juillet 2004 · NAF 8621Z
38000 GRENOBLEFermé
389 690 694 00010 · ouvert le 14 novembre 1992 · NAF 851C
73330 LE PONT-DE-BEAUVOISINFermé
389 690 694 00028 · ouvert le 07 juin 1993 · NAF 851C

Documents juridiques de RUITTON FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUITTON FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUITTON FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUITTON FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUITTON FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUITTON FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUITTON FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 14 novembre 1992

Questions fréquentes sur RUITTON FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de RUITTON FREDERIC ?

Le numéro SIREN de RUITTON FREDERIC est 389 690 694. Le SIRET de son siège social est 389 690 694 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61389690694.

Où se situe le siège social de RUITTON FREDERIC ?

Le siège social de RUITTON FREDERIC est situé Rte N 22 les Bellevues, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin.