RUIZ CALVA PASCAL

Active

Siren392 269 627Entrepreneur individuel33740 ARESCréée le 04 octobre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 269 627, RUIZ CALVA PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 octobre 1993. Elle est domiciliée 3 av du Gal de Gaulle Sarl Ruiz Calva, 33740 Ares. L'entreprise déclare le code NAF 4322B comme activité principale.

Fiche d'identité de RUIZ CALVA PASCAL

INSEE

Dénomination: RUIZ CALVA PASCAL
SIREN: 392 269 627
SIRET (siège): 392 269 627 00031
N° TVA intracommunautaire: FR43392269627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 392 269 627
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322B
Date de création: 04 octobre 1993
Siège social: 3 AV DU GAL DE GAULLE SARL RUIZ CALVA, 33740, ARES
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de RUIZ CALVA PASCAL

PRODUCTEUR D'ÉLECTRICITÉ PARTICULIER

Finances de RUIZ CALVA PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUIZ CALVA PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUIZ CALVA PASCAL

INSEE

5 établissements, dont 3 en activité.

33740 ARESSiègeActif
392 269 627 00031 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 4322B
33950 Lège-Cap-FerretSiègeActif
392 269 627 00056 · ouvert le 12 février 2025 · NAF 3511Z
33950 Lège-Cap-FerretActif
392 269 627 00049 · ouvert le 12 février 2025 · NAF 3511Z
33510 ANDERNOS-LES-BAINSFermé
392 269 627 00015 · ouvert le 04 octobre 1993 · NAF 453F
33950 LEGE-CAP-FERRETFermé
392 269 627 00023 · ouvert le 01 février 2000 · NAF 453F

Documents juridiques de RUIZ CALVA PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de RUIZ CALVA PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUIZ CALVA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUIZ CALVA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUIZ CALVA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUIZ CALVA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUIZ CALVA PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 février 2025création
Date d'effet : 04 octobre 1993

Questions fréquentes sur RUIZ CALVA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUIZ CALVA PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUIZ CALVA PASCAL est 392 269 627. Le SIRET de son siège social est 392 269 627 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43392269627.

Où se situe le siège social de RUIZ CALVA PASCAL ?

Le siège social de RUIZ CALVA PASCAL est situé 3 av du Gal de Gaulle Sarl Ruiz Calva, 33740 Ares.