RUIZ JEAN RAPHAEL
Active0121Z · Culture de la vigne
RUIZ JEAN RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 489 488 759. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl Basseres, 66650 Banyuls sur Mer. RUIZ JEAN RAPHAEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de RUIZ JEAN RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- RUIZ JEAN RAPHAEL
- SIREN
- 489 488 759
- SIRET (siège)
- 489 488 759 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR70489488759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 488 759
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- 1 PL BASSERES, 66650, BANYULS SUR MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUIZ JEAN RAPHAEL
Culture de la vigne
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Établissements de RUIZ JEAN RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66650 BANYULS SUR MERSiègeActif
489 488 759 00015 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0121Z
Conformité de RUIZ JEAN RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUIZ JEAN RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUIZ JEAN RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUIZ JEAN RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur RUIZ JEAN RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de RUIZ JEAN RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de RUIZ JEAN RAPHAEL est 489 488 759. Le SIRET de son siège social est 489 488 759 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70489488759.
Où se situe le siège social de RUIZ JEAN RAPHAEL ?
Le siège social de RUIZ JEAN RAPHAEL est situé 1 Pl Basseres, 66650 Banyuls sur Mer.
RUIZ JEAN RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUIZ JEAN RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUIZ JEAN RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUIZ JEAN RAPHAEL.
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