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RUIZ PASCAL

Active
Siren411 449 796Entrepreneur individuel89190 LES VALLEES DE LA VANNECréée le 02 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUIZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 1997 sous le numéro SIREN 411 449 796. Elle est domiciliée 10 RUE DE FAYS A VAREILLES Vareilles, 89190 Les Vallees de la Vanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de RUIZ PASCAL

Dénomination
RUIZ PASCAL
SIREN
411 449 796
SIRET (siège)
411 449 796 00027
N° TVA intracommunautaire
FR53411449796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 449 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
02 avril 1997
Siège social
10 RUE DE FAYS A VAREILLES Vareilles, 89190, LES VALLEES DE LA VANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUIZ PASCAL

Vente en amublant sur foires et marchés, en clientèle, comités d'entreprises, de maroquinerie, parapluies, écharpes, foulards, jouets, jeux éducatifs, articles de Paris, gadgets accessoires

Finances de RUIZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUIZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUIZ PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89190 LES VALLEES DE LA VANNESiègeActif

    411 449 796 00027 · ouvert le 02 avril 1997 · NAF 4789Z

  • 89320 VAUDEURSFermé

    411 449 796 00019 · ouvert le 02 avril 1997 · NAF 4789Z

Documents juridiques de RUIZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUIZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUIZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUIZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUIZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUIZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUIZ PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1997

Questions fréquentes sur RUIZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUIZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUIZ PASCAL est 411 449 796. Le SIRET de son siège social est 411 449 796 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53411449796.

Où se situe le siège social de RUIZ PASCAL ?

Le siège social de RUIZ PASCAL est situé 10 RUE DE FAYS A VAREILLES Vareilles, 89190 Les Vallees de la Vanne.

RUIZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUIZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUIZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUIZ PASCAL.

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