CheckersProcédures

RUIZ PASCAL

Active
Siren809 430 309Entrepreneur individuel10290 AVON-LA-PEZECréée le 01 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUIZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2015 sous le numéro SIREN 809 430 309. Elle est domiciliée à Avon-la-Peze (10290). L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUIZ PASCAL

Dénomination
RUIZ PASCAL
SIREN
809 430 309
SIRET (siège)
809 430 309 00017
N° TVA intracommunautaire
FR20809430309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 430 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 mars 2015
Siège social
10290, AVON-LA-PEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUIZ PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de RUIZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUIZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUIZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10290 AVON-LA-PEZESiègeActif

    809 430 309 00017 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 0149Z

Documents juridiques de RUIZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUIZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUIZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUIZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUIZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUIZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUIZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2015

Questions fréquentes sur RUIZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUIZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUIZ PASCAL est 809 430 309. Le SIRET de son siège social est 809 430 309 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20809430309.

Où se situe le siège social de RUIZ PASCAL ?

Le siège social de RUIZ PASCAL est situé 10290 Avon-la-Peze.

RUIZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUIZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUIZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUIZ PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Entreprises à Avon-la-Peze

Toutes les entreprises à Avon-la-Peze