RUIZ PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUIZ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2021, identifié par le SIREN 907 582 241. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Belles Moissons, 42110 Feurs. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.
Fiche d'identité de RUIZ PASCAL
INSEE- Dénomination
- RUIZ PASCAL
- SIREN
- 907 582 241
- SIRET (siège)
- 907 582 241 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR94907582241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 582 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 29 novembre 2021
- Siège social
- 3 RUE DES BELLES MOISSONS, 42110, FEURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUIZ PASCAL
PENSION CANINE SANS BOX
Finances de RUIZ PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUIZ PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUIZ PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42110 FEURSSiègeActif
907 582 241 00010 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 9609Z
Documents juridiques de RUIZ PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUIZ PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUIZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUIZ PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUIZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUIZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUIZ PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 novembre 2021
Questions fréquentes sur RUIZ PASCAL
Quel est le numéro SIREN de RUIZ PASCAL ?
Le numéro SIREN de RUIZ PASCAL est 907 582 241. Le SIRET de son siège social est 907 582 241 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94907582241.
Où se situe le siège social de RUIZ PASCAL ?
Le siège social de RUIZ PASCAL est situé 3 rue des Belles Moissons, 42110 Feurs.
RUIZ PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUIZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUIZ PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUIZ PASCAL.
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