RUOTTE GERARD
Active0121Z · Culture de la vigne
RUOTTE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 428 556 336. Le siège social de l'entreprise se trouve à Arconville (10200). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de RUOTTE GERARD
INSEE- Dénomination
- RUOTTE GERARD
- SIREN
- 428 556 336
- SIRET (siège)
- 428 556 336 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR77428556336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 556 336
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 10200, ARCONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUOTTE GERARD
Culture de la vigne
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Établissements de RUOTTE GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10200 ARCONVILLESiègeActif
428 556 336 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z
Conformité de RUOTTE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUOTTE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUOTTE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUOTTE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur RUOTTE GERARD
Quel est le numéro SIREN de RUOTTE GERARD ?
Le numéro SIREN de RUOTTE GERARD est 428 556 336. Le SIRET de son siège social est 428 556 336 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77428556336.
Où se situe le siège social de RUOTTE GERARD ?
Le siège social de RUOTTE GERARD est situé à Arconville (10200).
RUOTTE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, RUOTTE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUOTTE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUOTTE GERARD.
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