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RUOTTE GERARD

Active
Siren428 556 336Entrepreneur individuel10200 ARCONVILLECréée le 01 janvier 1991

0121Z · Culture de la vigne

RUOTTE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 428 556 336. Le siège social de l'entreprise se trouve à Arconville (10200). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de RUOTTE GERARD

Dénomination
RUOTTE GERARD
SIREN
428 556 336
SIRET (siège)
428 556 336 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77428556336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 556 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
10200, ARCONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUOTTE GERARD

Culture de la vigne

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Établissements de RUOTTE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10200 ARCONVILLESiègeActif

    428 556 336 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Conformité de RUOTTE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUOTTE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUOTTE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUOTTE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur RUOTTE GERARD

Quel est le numéro SIREN de RUOTTE GERARD ?

Le numéro SIREN de RUOTTE GERARD est 428 556 336. Le SIRET de son siège social est 428 556 336 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77428556336.

Où se situe le siège social de RUOTTE GERARD ?

Le siège social de RUOTTE GERARD est situé à Arconville (10200).

RUOTTE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RUOTTE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUOTTE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUOTTE GERARD.