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RUOTTE MARCEL

Active
Siren530 413 715Entrepreneur individuel10110 EGUILLY-SOUS-BOISCréée le 01 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUOTTE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2010, identifié par le SIREN 530 413 715. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Saint Martin, 10110 Eguilly-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de RUOTTE MARCEL

Dénomination
RUOTTE MARCEL
SIREN
530 413 715
SIRET (siège)
530 413 715 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01530413715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 413 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 mars 2010
Siège social
7 RUE SAINT MARTIN, 10110, EGUILLY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUOTTE MARCEL

Elevage d'autres animaux,Culture de la vigne

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Finances de RUOTTE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUOTTE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUOTTE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 EGUILLY-SOUS-BOISSiègeActif

    530 413 715 00018 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RUOTTE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUOTTE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUOTTE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUOTTE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUOTTE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUOTTE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUOTTE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2010

Questions fréquentes sur RUOTTE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de RUOTTE MARCEL ?

Le numéro SIREN de RUOTTE MARCEL est 530 413 715. Le SIRET de son siège social est 530 413 715 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01530413715.

Où se situe le siège social de RUOTTE MARCEL ?

Le siège social de RUOTTE MARCEL est situé 7 rue Saint Martin, 10110 Eguilly-sous-Bois.

RUOTTE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUOTTE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUOTTE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUOTTE MARCEL.

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