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RUPAIRE MARCEL

Active
Siren338 694 169Entrepreneur individuel97114 TROIS-RIVIERESCréée le 18 février 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUPAIRE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 février 1986 sous le numéro SIREN 338 694 169. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Schoelcher, 97114 Trois-Rivieres. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUPAIRE MARCEL

Dénomination
RUPAIRE MARCEL
SIREN
338 694 169
SIRET (siège)
338 694 169 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50338694169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 694 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
18 février 1986
Siège social
LD SCHOELCHER, 97114, TROIS-RIVIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUPAIRE MARCEL

Elevage d'autres animaux

Finances de RUPAIRE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUPAIRE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUPAIRE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97114 TROIS-RIVIERESSiègeActif

    338 694 169 00016 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0149Z

Documents juridiques de RUPAIRE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUPAIRE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUPAIRE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUPAIRE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUPAIRE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUPAIRE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUPAIRE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 1986

Marques déposées par RUPAIRE MARCEL

RUPAIRE MARCEL est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Sikamiel

    N° 3426569 · Déposée le 25 avril 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 25 avril 2016

  • DOUCELETTE

    N° 3293119 · Déposée le 05 mai 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 30, 32, 43 · expirée le 05 mai 2014

  • DOUSLET PATE A TARTINER

    N° 3276852 · Déposée le 20 janvier 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 30, 32, 43 · expirée le 20 janvier 2014

  • DOUSLET CRÈME DE PATE FONDANT

    N° 3276848 · Déposée le 20 janvier 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 30, 32, 43 · expirée le 20 janvier 2014

  • LA CASE A MIEL

    N° 96619202 · Déposée le 15 février 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 39, 41, 42 · expirée le 15 février 2006

  • SIK A MIEL

    N° 95602156 · Déposée le 29 novembre 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 29 novembre 2005

  • APIBEL

    N° 93463390 · Déposée le 02 avril 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 3 · expirée le 02 avril 2003

  • ROYAL FORM

    N° 93462925 · Déposée le 23 mars 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 5, 30 · expirée le 23 mars 2003

  • PIMIEL

    N° 93462924 · Déposée le 23 mars 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 23 mars 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur RUPAIRE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de RUPAIRE MARCEL ?

Le numéro SIREN de RUPAIRE MARCEL est 338 694 169. Le SIRET de son siège social est 338 694 169 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50338694169.

Où se situe le siège social de RUPAIRE MARCEL ?

Le siège social de RUPAIRE MARCEL est situé Ld Schoelcher, 97114 Trois-Rivieres.

RUPAIRE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUPAIRE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUPAIRE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUPAIRE MARCEL.

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