CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUS PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 208 460. Elle est domiciliée 2 SEN de la Faience, 34500 Béziers. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUS PASCAL

Dénomination
RUS PASCAL
SIREN
952 208 460
SIRET (siège)
952 208 460 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30952208460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 208 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
2 SEN de la Faience, 34500, Béziers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUS PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de RUS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34500 BéziersSiègeActif

    952 208 460 00016 · ouvert le 23 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de RUS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur RUS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUS PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUS PASCAL est 952 208 460. Le SIRET de son siège social est 952 208 460 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30952208460.

Où se situe le siège social de RUS PASCAL ?

Le siège social de RUS PASCAL est situé 2 SEN de la Faience, 34500 Béziers.

RUS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUS PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUS PASCAL.