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RUSA SAINT-HUBERT

Active
Siren981 034 184Société civile97417 Saint-DenisCréée le 31 octobre 2023

0122Z · Culture de fruits tropicaux et subtropicaux

Documents
Capital social
7,5 k€

RUSA SAINT-HUBERT est une société civile immatriculée le 31 octobre 2023 sous le numéro SIREN 981 034 184. Son siège social est situé 35 CHE Commins LA MONTAGNE, 97417 Saint-Denis. Son activité principale est culture de fruits tropicaux et subtropicaux (code NAF 0122Z). La direction est assurée par PIERRE-YVES CHASSAGNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de RUSA SAINT-HUBERT

Dénomination
RUSA SAINT-HUBERT
SIREN
981 034 184
SIRET (siège)
981 034 184 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53981034184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 034 184
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0122Z - Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
Date de création
31 octobre 2023
Siège social
35 CHE Commins LA MONTAGNE, 97417, Saint-Denis
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de RUSA SAINT-HUBERT

l'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L. 311-1 du Code rural.

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Finances de RUSA SAINT-HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RUSA SAINT-HUBERT

PC

PIERRE-YVES CHASSAGNE

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de RUSA SAINT-HUBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97417 Saint-DenisSiègeActif

    981 034 184 00011 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 0122Z

Documents juridiques de RUSA SAINT-HUBERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2023

  • Acte

Conformité de RUSA SAINT-HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSA SAINT-HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RUSA SAINT-HUBERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUSA SAINT-HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUSA SAINT-HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2023

Questions fréquentes sur RUSA SAINT-HUBERT

Quel est le numéro SIREN de RUSA SAINT-HUBERT ?

Le numéro SIREN de RUSA SAINT-HUBERT est 981 034 184. Le SIRET de son siège social est 981 034 184 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53981034184.

Qui dirige RUSA SAINT-HUBERT ?

RUSA SAINT-HUBERT est dirigée par PIERRE-YVES CHASSAGNE, gérant.

Où se situe le siège social de RUSA SAINT-HUBERT ?

Le siège social de RUSA SAINT-HUBERT est situé 35 CHE Commins LA MONTAGNE, 97417 Saint-Denis.

RUSA SAINT-HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSA SAINT-HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSA SAINT-HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSA SAINT-HUBERT.