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RUSCADE PASCAL

Active
Siren921 867 297Entrepreneur individuel44640 LE PELLERINCréée le 30 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 921 867 297, RUSCADE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2022. Elle est domiciliée 10 rue du Canal, 44640 Le Pellerin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de RUSCADE PASCAL

Dénomination
RUSCADE PASCAL
SIREN
921 867 297
SIRET (siège)
921 867 297 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80921867297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 867 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
30 septembre 2022
Siège social
10 RUE DU CANAL, 44640, LE PELLERIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUSCADE PASCAL

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de RUSCADE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSCADE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSCADE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44640 LE PELLERINSiègeActif

    921 867 297 00019 · ouvert le 30 septembre 2022 · NAF 6622Z

Documents juridiques de RUSCADE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSCADE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSCADE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSCADE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSCADE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSCADE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSCADE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2022

Questions fréquentes sur RUSCADE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUSCADE PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUSCADE PASCAL est 921 867 297. Le SIRET de son siège social est 921 867 297 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80921867297.

Où se situe le siège social de RUSCADE PASCAL ?

Le siège social de RUSCADE PASCAL est situé 10 rue du Canal, 44640 Le Pellerin.

RUSCADE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSCADE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSCADE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSCADE PASCAL.

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