RUSCART FREDERIC

Active

Siren440 477 883Entrepreneur individuel84250 LE THORCréée le 24 août 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RUSCART FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 août 2023 sous le numéro SIREN 440 477 883. Elle est domiciliée 388 Che du Castellas, 84250 Le Thor. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3220Z.

Fiche d'identité de RUSCART FREDERIC

INSEE

Dénomination: RUSCART FREDERIC
SIREN: 440 477 883
SIRET (siège): 440 477 883 00043
N° TVA intracommunautaire: FR42440477883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 477 883
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3220Z
Date de création: 24 août 2023
Siège social: 388 CHE DU CASTELLAS, 84250, LE THOR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RUSCART FREDERIC

Fabrication et vente de tambours et accessoirs

Finances de RUSCART FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSCART FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSCART FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84250 LE THORSiègeActif
440 477 883 00043 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 3220Z

Documents juridiques de RUSCART FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSCART FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSCART FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSCART FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSCART FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSCART FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSCART FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 24 août 2023

Questions fréquentes sur RUSCART FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de RUSCART FREDERIC ?

Le numéro SIREN de RUSCART FREDERIC est 440 477 883. Le SIRET de son siège social est 440 477 883 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42440477883.

Où se situe le siège social de RUSCART FREDERIC ?

Le siège social de RUSCART FREDERIC est situé 388 Che du Castellas, 84250 Le Thor.