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RUSCART MARC

Active
Siren414 385 682Entrepreneur individuel04800 GREOUX-LES-BAINSCréée le 01 octobre 1997

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RUSCART MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1997, identifié par le SIREN 414 385 682. Son siège social est situé Les Riayes Domaine des Bastides, 04800 Greoux-les-Bains. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de RUSCART MARC

Dénomination
RUSCART MARC
SIREN
414 385 682
SIRET (siège)
414 385 682 00029
N° TVA intracommunautaire
FR14414385682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 385 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
LES RIAYES DOMAINE DES BASTIDES, 04800, GREOUX-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUSCART MARC

Location de logements

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Établissements de RUSCART MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04800 GREOUX-LES-BAINSSiègeActif

    414 385 682 00029 · ouvert le 17 novembre 2003 · NAF 6820A

  • 89480 ETAIS LA SAUVINFermé

    414 385 682 00011 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 0111Z

Conformité de RUSCART MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSCART MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSCART MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUSCART MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur RUSCART MARC

Quel est le numéro SIREN de RUSCART MARC ?

Le numéro SIREN de RUSCART MARC est 414 385 682. Le SIRET de son siège social est 414 385 682 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14414385682.

Où se situe le siège social de RUSCART MARC ?

Le siège social de RUSCART MARC est situé Les Riayes Domaine des Bastides, 04800 Greoux-les-Bains.

RUSCART MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSCART MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSCART MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSCART MARC.

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