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RUSCART PATRICK

Active
Siren408 845 782Entrepreneur individuel97133 SAINT BARTHELEMYCréée le 15 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUSCART PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2006, identifié par le SIREN 408 845 782. Elle est domiciliée Merlette, 97133 Saint Barthelemy. Son activité principale relève du code NAF 4399A.

Fiche d'identité de RUSCART PATRICK

Dénomination
RUSCART PATRICK
SIREN
408 845 782
SIRET (siège)
408 845 782 00023
N° TVA intracommunautaire
FR03408845782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 845 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399A
Date de création
15 mars 2006
Siège social
MERLETTE, 97133, SAINT BARTHELEMY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUSCART PATRICK

MENUISERE ETANCHEITE MACONNERIE

Finances de RUSCART PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSCART PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSCART PATRICK

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeFermé

    408 845 782 00023 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 4399A

  • 97133 SAINT BARTHELEMYFermé

    408 845 782 00015 · ouvert le 26 août 1996 · NAF 452B

Documents juridiques de RUSCART PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSCART PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSCART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSCART PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSCART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSCART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSCART PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2006

Questions fréquentes sur RUSCART PATRICK

Quel est le numéro SIREN de RUSCART PATRICK ?

Le numéro SIREN de RUSCART PATRICK est 408 845 782. Le SIRET de son siège social est 408 845 782 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03408845782.

Où se situe le siège social de RUSCART PATRICK ?

Le siège social de RUSCART PATRICK est situé Merlette, 97133 Saint Barthelemy.

RUSCART PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSCART PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSCART PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSCART PATRICK.

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