RUSCASSIE PASCAL

Active

Siren502 746 787Entrepreneur individuel82230 VERLHAC-TESCOUCréée le 18 février 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 746 787, RUSCASSIE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue de la Forge, 82230 Verlhac-Tescou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4677Z.

Fiche d'identité de RUSCASSIE PASCAL

INSEE

Dénomination: RUSCASSIE PASCAL
SIREN: 502 746 787
SIRET (siège): 502 746 787 00048
N° TVA intracommunautaire: FR80502746787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 746 787
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4677Z
Date de création: 18 février 2008
Siège social: 37 RUE DE LA FORGE, 82230, VERLHAC-TESCOU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RUSCASSIE PASCAL

Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Finances de RUSCASSIE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSCASSIE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSCASSIE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82230 VERLHAC-TESCOUSiègeActif
502 746 787 00048 · ouvert le 29 octobre 2020 · NAF 4677Z

Documents juridiques de RUSCASSIE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSCASSIE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSCASSIE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSCASSIE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSCASSIE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSCASSIE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSCASSIE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 18 février 2008

Questions fréquentes sur RUSCASSIE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUSCASSIE PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUSCASSIE PASCAL est 502 746 787. Le SIRET de son siège social est 502 746 787 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80502746787.

Où se situe le siège social de RUSCASSIE PASCAL ?

Le siège social de RUSCASSIE PASCAL est situé 37 rue de la Forge, 82230 Verlhac-Tescou.