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RUSCH BERNARD

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Siren509 314 902Entrepreneur individuel67370 TRUCHTERSHEIMCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUSCH BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 509 314 902. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Fosse, 67370 Truchtersheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de RUSCH BERNARD

Dénomination
RUSCH BERNARD
SIREN
509 314 902
SIRET (siège)
509 314 902 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39509314902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 314 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
1 RUE DU FOSSE, 67370, TRUCHTERSHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUSCH BERNARD

Elevage d'autres animaux,Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RUSCH BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSCH BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSCH BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67370 TRUCHTERSHEIMSiègeActif

    509 314 902 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0143Z

Documents juridiques de RUSCH BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSCH BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSCH BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSCH BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSCH BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSCH BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSCH BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur RUSCH BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RUSCH BERNARD ?

Le numéro SIREN de RUSCH BERNARD est 509 314 902. Le SIRET de son siège social est 509 314 902 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39509314902.

Où se situe le siège social de RUSCH BERNARD ?

Le siège social de RUSCH BERNARD est situé 1 rue du Fosse, 67370 Truchtersheim.

RUSCH BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSCH BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSCH BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSCH BERNARD.

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