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RUSCH FREDERIC

Active
Siren333 379 915Entrepreneur individuel89250 MONT-SAINT-SULPICECréée le 22 août 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 333 379 915, RUSCH FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 22 août 1985. Son siège social est situé 3 rue de Bouilly, 89250 Mont-Saint-Sulpice. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUSCH FREDERIC

Dénomination
RUSCH FREDERIC
SIREN
333 379 915
SIRET (siège)
333 379 915 00023
N° TVA intracommunautaire
FR14333379915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 379 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
22 août 1985
Siège social
3 RUE DE BOUILLY, 89250, MONT-SAINT-SULPICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUSCH FREDERIC

Enseignement culturel

Finances de RUSCH FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSCH FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSCH FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89250 MONT-SAINT-SULPICESiègeActif

    333 379 915 00023 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 8552Z

  • 42400 SAINT-CHAMONDFermé

    333 379 915 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6010

Documents juridiques de RUSCH FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSCH FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSCH FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSCH FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSCH FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSCH FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSCH FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 1985

Questions fréquentes sur RUSCH FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de RUSCH FREDERIC ?

Le numéro SIREN de RUSCH FREDERIC est 333 379 915. Le SIRET de son siège social est 333 379 915 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14333379915.

Où se situe le siège social de RUSCH FREDERIC ?

Le siège social de RUSCH FREDERIC est situé 3 rue de Bouilly, 89250 Mont-Saint-Sulpice.

RUSCH FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSCH FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSCH FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSCH FREDERIC.

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