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RUSCH HANS

Active
Siren417 866 076Entrepreneur individuel32120 SAINT-ORENSCréée le 30 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUSCH HANS est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 1991 sous le numéro SIREN 417 866 076. Elle est domiciliée Le Grand Mazere, 32120 Saint-Orens. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUSCH HANS

Dénomination
RUSCH HANS
SIREN
417 866 076
SIRET (siège)
417 866 076 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19417866076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 866 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
30 novembre 1991
Siège social
LE GRAND MAZERE, 32120, SAINT-ORENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUSCH HANS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RUSCH HANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSCH HANS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSCH HANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32120 SAINT-ORENSSiègeActif

    417 866 076 00017 · ouvert le 30 novembre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RUSCH HANS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSCH HANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSCH HANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSCH HANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSCH HANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSCH HANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSCH HANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1991

Questions fréquentes sur RUSCH HANS

Quel est le numéro SIREN de RUSCH HANS ?

Le numéro SIREN de RUSCH HANS est 417 866 076. Le SIRET de son siège social est 417 866 076 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19417866076.

Où se situe le siège social de RUSCH HANS ?

Le siège social de RUSCH HANS est situé Le Grand Mazere, 32120 Saint-Orens.

RUSCH HANS est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSCH HANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSCH HANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSCH HANS.

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