RUSCH SEBASTIEN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 885 320 408, RUSCH SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de Masevaux Niederbruck, 68290 Masevaux-Niederbruck. RUSCH SEBASTIEN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de RUSCH SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- RUSCH SEBASTIEN
- SIREN
- 885 320 408
- SIRET (siège)
- 885 320 408 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR65885320408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 885 320 408
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 août 2020
- Siège social
- 3 RUE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK, 68290, MASEVAUX-NIEDERBRUCK
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUSCH SEBASTIEN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de RUSCH SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCKSiègeActif
885 320 408 00010 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 0149Z
Conformité de RUSCH SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSCH SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUSCH SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUSCH SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2020
Questions fréquentes sur RUSCH SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de RUSCH SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de RUSCH SEBASTIEN est 885 320 408. Le SIRET de son siège social est 885 320 408 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65885320408.
Où se situe le siège social de RUSCH SEBASTIEN ?
Le siège social de RUSCH SEBASTIEN est situé 3 rue de Masevaux Niederbruck, 68290 Masevaux-Niederbruck.
RUSCH SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, RUSCH SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUSCH SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSCH SEBASTIEN.
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