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Ruscher Paul

Active
Siren991 822 255Entrepreneur individuel16120 Mosnac-Saint-SimeuxCréée le 10 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Ruscher Paul est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 octobre 2025 sous le numéro SIREN 991 822 255. Son siège social est situé 2 RUE du Four à Pain, 16120 Mosnac-Saint-Simeux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z.

Fiche d'identité de Ruscher Paul

Dénomination
Ruscher Paul
SIREN
991 822 255
SIRET (siège)
991 822 255 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22991822255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 822 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
10 octobre 2025
Siège social
2 RUE du Four à Pain, 16120, Mosnac-Saint-Simeux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Ruscher Paul

Chef à domicile

Finances de Ruscher Paul

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Ruscher Paul

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Ruscher Paul

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16120 Mosnac-Saint-SimeuxSiègeActif

    991 822 255 00014 · ouvert le 20 décembre 2025 · NAF 5621Z

Documents juridiques de Ruscher Paul

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Ruscher Paul

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Ruscher Paul. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Ruscher Paul

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ruscher Paul. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Ruscher Paul n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Ruscher Paul

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2025

Questions fréquentes sur Ruscher Paul

Quel est le numéro SIREN de Ruscher Paul ?

Le numéro SIREN de Ruscher Paul est 991 822 255. Le SIRET de son siège social est 991 822 255 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22991822255.

Où se situe le siège social de Ruscher Paul ?

Le siège social de Ruscher Paul est situé 2 RUE du Four à Pain, 16120 Mosnac-Saint-Simeux.

Ruscher Paul est-elle toujours en activité ?

Oui, Ruscher Paul est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Ruscher Paul est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Ruscher Paul.

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