RUSE STEPHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUSE STEPHAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 1995, identifié par le SIREN 402 294 789. Son siège social est situé 7 rue aux Marechaux, 71400 Autun. Son activité principale relève du code NAF 8559A.
Fiche d'identité de RUSE STEPHAN
INSEE- Dénomination
- RUSE STEPHAN
- SIREN
- 402 294 789
- SIRET (siège)
- 402 294 789 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR00402294789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 294 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 04 septembre 1995
- Siège social
- 7 RUE AUX MARECHAUX, 71400, AUTUN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RUSE STEPHAN
Formation continue d'adultes
Finances de RUSE STEPHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUSE STEPHAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUSE STEPHAN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 71400 AUTUNSiègeActif
402 294 789 00035 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 8559A
- 93250 VILLEMOMBLEActif
402 294 789 00027 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 8559A
- 93100 MONTREUILFermé
402 294 789 00019 · ouvert le 04 septembre 1995 · NAF 804C
Documents juridiques de RUSE STEPHAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUSE STEPHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSE STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUSE STEPHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSE STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUSE STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUSE STEPHAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 1995
Questions fréquentes sur RUSE STEPHAN
Quel est le numéro SIREN de RUSE STEPHAN ?
Le numéro SIREN de RUSE STEPHAN est 402 294 789. Le SIRET de son siège social est 402 294 789 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00402294789.
Où se situe le siège social de RUSE STEPHAN ?
Le siège social de RUSE STEPHAN est situé 7 rue aux Marechaux, 71400 Autun.
RUSE STEPHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, RUSE STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUSE STEPHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSE STEPHAN.
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