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RUSE STEPHANE

Active
Siren791 750 052Entrepreneur individuel54300 SIONVILLERCréée le 01 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 791 750 052, RUSE STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Clos du Noyer, 54300 Sionviller. L'entreprise déclare le code NAF 7112A comme activité principale.

Fiche d'identité de RUSE STEPHANE

Dénomination
RUSE STEPHANE
SIREN
791 750 052
SIRET (siège)
791 750 052 00023
N° TVA intracommunautaire
FR13791750052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 750 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112A
Date de création
01 mars 2013
Siège social
3 CLOS DU NOYER, 54300, SIONVILLER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUSE STEPHANE

Activité des géomètres

Finances de RUSE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSE STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54300 SIONVILLERSiègeActif

    791 750 052 00023 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 7112A

  • 54300 LUNEVILLEFermé

    791 750 052 00015 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 7112A

Documents juridiques de RUSE STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSE STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur RUSE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de RUSE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de RUSE STEPHANE est 791 750 052. Le SIRET de son siège social est 791 750 052 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13791750052.

Où se situe le siège social de RUSE STEPHANE ?

Le siège social de RUSE STEPHANE est situé 3 Clos du Noyer, 54300 Sionviller.

RUSE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSE STEPHANE.

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