RUSO
ActiveRUSO est une SARL immatriculée le 4 novembre 1997 sous le numéro SIREN 414 551 515. Elle est domiciliée Che du Tronchon allee des Tennis, 69410 Champagne au Mont d'Or. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.
Fiche d'identité de RUSO
INSEE- Dénomination
- RUSO
- SIREN
- 414 551 515
- SIRET (siège)
- 414 551 515 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR00414551515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 551 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 04 novembre 1997
- Siège social
- CHE DU TRONCHON ALLEE DES TENNIS, 69410, CHAMPAGNE AU MONT D'OR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de RUSO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUSO
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de RUSO
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'ORSiègeFermé
414 551 515 00011 · ouvert le 04 novembre 1997 · NAF 553A
Documents juridiques de RUSO
INPIConformité de RUSO
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour RUSO. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 février 2008 pour insuffisance d'actif.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent RUSO. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 juillet 2024 · N° 22-22.760
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B4
Décision du 22 février 2024 · N° 24/00443
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/04482
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 24 mai 2023 · N° 20/06963
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 octobre 2022 · N° 21/01838
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RUSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUSO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 février 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 04 novembre 1997
Questions fréquentes sur RUSO
Quel est le numéro SIREN de RUSO ?
Le numéro SIREN de RUSO est 414 551 515. Le SIRET de son siège social est 414 551 515 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00414551515.
Où se situe le siège social de RUSO ?
Le siège social de RUSO est situé Che du Tronchon allee des Tennis, 69410 Champagne au Mont d'Or.
RUSO est-elle toujours en activité ?
Oui, RUSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUSO est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. RUSO a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 février 2008 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- BRASSERIE NATIONALE 669410 Champagne au Mont d'Or
- L'EDELWEISS69410 Champagne au Mont d'Or
- SARL NEDJAR69410 Champagne au Mont d'Or
- AYHAN SEREF69001 Lyon
- BADIN FRANCOISE69001 Lyon
- BIG STONE69001 Lyon 1er
- BRASSERIE DE LA MAIRIE69001 Lyon 1er
- CROZIER EXPLOITATION69001 Lyon 1er
- ELIAS69001 Lyon 1er
- FREMY69001 Lyon 1er
