RUSQUE FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUSQUE FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2012 sous le numéro SIREN 792 490 849. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp des Prats, 34560 Villeveyrac. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de RUSQUE FABIENNE
INSEE- Dénomination
- RUSQUE FABIENNE
- SIREN
- 792 490 849
- SIRET (siège)
- 792 490 849 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR37792490849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 490 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 novembre 2012
- Siège social
- 2 IMP DES PRATS, 34560, VILLEVEYRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUSQUE FABIENNE
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de RUSQUE FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUSQUE FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUSQUE FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34560 VILLEVEYRACSiègeActif
792 490 849 00017 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 0121Z
Documents juridiques de RUSQUE FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUSQUE FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSQUE FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUSQUE FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSQUE FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUSQUE FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUSQUE FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2012
Questions fréquentes sur RUSQUE FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de RUSQUE FABIENNE ?
Le numéro SIREN de RUSQUE FABIENNE est 792 490 849. Le SIRET de son siège social est 792 490 849 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37792490849.
Où se situe le siège social de RUSQUE FABIENNE ?
Le siège social de RUSQUE FABIENNE est situé 2 Imp des Prats, 34560 Villeveyrac.
RUSQUE FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, RUSQUE FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUSQUE FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSQUE FABIENNE.
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