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RUSQUET JACQUES

Active
Siren397 979 873Entrepreneur individuel56430 NEANT-SUR-YVELCréée le 01 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 979 873, RUSQUET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1994. Elle est domiciliée Le Tayat, 56430 Neant-sur-Yvel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de RUSQUET JACQUES

Dénomination
RUSQUET JACQUES
SIREN
397 979 873
SIRET (siège)
397 979 873 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96397979873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 979 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
LE TAYAT, 56430, NEANT-SUR-YVEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUSQUET JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RUSQUET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSQUET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSQUET JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 56430 NEANT-SUR-YVELSiègeFermé

    397 979 873 00015 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 011A

Documents juridiques de RUSQUET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSQUET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSQUET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSQUET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSQUET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSQUET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSQUET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur RUSQUET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de RUSQUET JACQUES ?

Le numéro SIREN de RUSQUET JACQUES est 397 979 873. Le SIRET de son siège social est 397 979 873 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96397979873.

Où se situe le siège social de RUSQUET JACQUES ?

Le siège social de RUSQUET JACQUES est situé Le Tayat, 56430 Neant-sur-Yvel.

RUSQUET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSQUET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSQUET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSQUET JACQUES.

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