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RUSSAN

Active
Siren504 899 667SARL30000 NIMESCréée le 01 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 899 667, RUSSAN est une SARL créée le 1er juillet 2008. Elle est domiciliée 2 rue Court de Gebelin, 30000 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 4110A comme activité principale.

Fiche d'identité de RUSSAN

Dénomination
RUSSAN
SIREN
504 899 667
SIRET (siège)
504 899 667 00019
N° TVA intracommunautaire
FR72504899667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 899 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4110A
Date de création
01 juillet 2008
Siège social
2 RUE COURT DE GEBELIN, 30000, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de RUSSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSSAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSSAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30000 NIMESSiègeFermé

    504 899 667 00019 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 4110A

Documents juridiques de RUSSAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de RUSSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne RUSSAN. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSSAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2008

Marques déposées par RUSSAN

RUSSAN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Alphae

    N° 3788814 · Déposée le 08 décembre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 36, 37, 44 · expirée le 08 décembre 2020

  • RUSSAN

    N° 3641081 · Déposée le 01 avril 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 36, 37, 44 · expirée le 01 avril 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur RUSSAN

Quel est le numéro SIREN de RUSSAN ?

Le numéro SIREN de RUSSAN est 504 899 667. Le SIRET de son siège social est 504 899 667 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72504899667.

Où se situe le siège social de RUSSAN ?

Le siège social de RUSSAN est situé 2 rue Court de Gebelin, 30000 Nimes.

RUSSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSSAN.

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