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RUSSO GERARD

Active
Siren321 819 443Entrepreneur individuel01250 SAINT-JUSTCréée le 28 septembre 1998
Autre procédure collective - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 321 819 443, RUSSO GERARD est un entrepreneur individuel créé le 28 septembre 1998. Elle est domiciliée Che du Petit Plan, 01250 Saint-Just. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4782Z.

Fiche d'identité de RUSSO GERARD

Dénomination
RUSSO GERARD
SIREN
321 819 443
SIRET (siège)
321 819 443 00045
N° TVA intracommunautaire
FR75321819443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 819 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
28 septembre 1998
Siège social
CHE DU PETIT PLAN, 01250, SAINT-JUST
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RUSSO GERARD

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

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Finances de RUSSO GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSSO GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUSSO GERARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01250 SAINT-JUSTSiègeActif

    321 819 443 00045 · ouvert le 05 septembre 2013 · NAF 4782Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    321 819 443 00029 · ouvert le 17 octobre 1985 · NAF 511R

  • 01250 SAINT-JUSTFermé

    321 819 443 00037 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 1392Z

Documents juridiques de RUSSO GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSSO GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSSO GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSSO GERARD

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour RUSSO GERARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 12 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 12 décembre 2008 · publié le 01 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 20 novembre 2008 · publié le 24 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de RUSSO GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSSO GERARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 20 novembre 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1998

Questions fréquentes sur RUSSO GERARD

Quel est le numéro SIREN de RUSSO GERARD ?

Le numéro SIREN de RUSSO GERARD est 321 819 443. Le SIRET de son siège social est 321 819 443 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75321819443.

Où se situe le siège social de RUSSO GERARD ?

Le siège social de RUSSO GERARD est situé Che du Petit Plan, 01250 Saint-Just.

RUSSO GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSSO GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSSO GERARD est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. RUSSO GERARD a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 12 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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