RUSTABOUT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 M€
- Effectif
- Non publié
RUSTABOUT est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2018, identifiée par le SIREN 835 086 463. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 RUE Pierre Charron, 75008 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7490B. La direction est assurée par PIERRE Fabiani en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de RUSTABOUT
INSEE- Dénomination
- RUSTABOUT
- SIREN
- 835 086 463
- SIRET (siège)
- 835 086 463 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR49835086463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 086 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 1 110 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 01 février 2018
- Siège social
- 57 RUE Pierre Charron, 75008, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUSTABOUT
La création et la distribution de produits et processus industriels.
Finances de RUSTABOUT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUSTABOUT
INSEEÉtablissements de RUSTABOUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75008 ParisSiègeActif
835 086 463 00014 · ouvert le 17 janvier 2018 · NAF 7490B
Documents juridiques de RUSTABOUT
INPIComptes annuels de RUSTABOUT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTABOUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUSTABOUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTABOUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne RUSTABOUT. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 20 octobre 2022 · N° 21/02677
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RUSTABOUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUSTABOUT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-01 · Début d'activité : 2018-01-17
- création
Date d'effet : 01 février 2018
Marques déposées par RUSTABOUT
INPIRUSTABOUT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeRUSTABOUT
N° 4448856 · Déposée le 25 avril 2018 · Marque verbale
Classes 1, 2, 6, 19, 40 · valable jusqu’au 25 avril 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur RUSTABOUT
Quel est le numéro SIREN de RUSTABOUT ?
Le numéro SIREN de RUSTABOUT est 835 086 463. Le SIRET de son siège social est 835 086 463 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49835086463.
Qui dirige RUSTABOUT ?
RUSTABOUT est dirigée par PIERRE Fabiani, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RUSTABOUT ?
Le siège social de RUSTABOUT est situé 57 RUE Pierre Charron, 75008 Paris.
RUSTABOUT est-elle toujours en activité ?
Oui, RUSTABOUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUSTABOUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTABOUT.
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