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RUSTAN MICHEL

Active
Siren412 409 401Entrepreneur individuel34560 POUSSANCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 409 401, RUSTAN MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Rempart, 34560 Poussan. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de RUSTAN MICHEL

Dénomination
RUSTAN MICHEL
SIREN
412 409 401
SIRET (siège)
412 409 401 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05412409401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 409 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
1 RUE DU REMPART, 34560, POUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUSTAN MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RUSTAN MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSTAN MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSTAN MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34560 POUSSANSiègeFermé

    412 409 401 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011G

Documents juridiques de RUSTAN MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSTAN MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTAN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSTAN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSTAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSTAN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur RUSTAN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RUSTAN MICHEL ?

Le numéro SIREN de RUSTAN MICHEL est 412 409 401. Le SIRET de son siège social est 412 409 401 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05412409401.

Où se situe le siège social de RUSTAN MICHEL ?

Le siège social de RUSTAN MICHEL est situé 1 rue du Rempart, 34560 Poussan.

RUSTAN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSTAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSTAN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTAN MICHEL.

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