CheckersProcédures

RUSTAT PASCAL

Active
Siren511 117 939100051160 CHAMPILLONCréée le 13 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUSTAT PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2009, identifiée par le SIREN 511 117 939. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 51160 Champillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de RUSTAT PASCAL

Dénomination
RUSTAT PASCAL
SIREN
511 117 939
SIRET (siège)
511 117 939 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42511117939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 117 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
13 mars 2009
Siège social
LE VILLAGE, 51160, CHAMPILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUSTAT PASCAL

Culture de la vigne

Finances de RUSTAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSTAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSTAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51160 CHAMPILLONSiègeActif

    511 117 939 00013 · ouvert le 13 mars 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RUSTAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSTAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSTAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSTAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSTAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2009

Questions fréquentes sur RUSTAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUSTAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUSTAT PASCAL est 511 117 939. Le SIRET de son siège social est 511 117 939 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42511117939.

Où se situe le siège social de RUSTAT PASCAL ?

Le siège social de RUSTAT PASCAL est situé Le Village, 51160 Champillon.

RUSTAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSTAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSTAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTAT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Champillon

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Champillon

Entreprises du même secteur à Champillon

Entreprises à Champillon

Toutes les entreprises à Champillon