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RUSTE

Active
Siren440 541 829548571390 BUXYCréée le 18 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
180 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 541 829, RUSTE est une 5485 créée le 18 mars 2002. Son siège social est situé 1 rue Haute de la Gare, 71390 Buxy. L'entreprise déclare le code NAF 8623Z comme activité principale. La direction est assurée par PATRICIA MANGIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de RUSTE

Dénomination
RUSTE
SIREN
440 541 829
SIRET (siège)
440 541 829 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14440541829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 541 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5485
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
18 mars 2002
Siège social
1 RUE HAUTE DE LA GARE, 71390, BUXY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUSTE

L'exercice en commun de la profession de Chrirugiens, dentistes

Finances de RUSTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSTE

PM

PATRICIA MANGIN

Gérant

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

JR

JACQUES RUSTE

Gérant

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

Établissements de RUSTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71390 BUXYSiègeActif

    440 541 829 00014 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 8623Z

Documents juridiques de RUSTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 août 2002

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de RUSTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RUSTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUSTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSTE

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2002

Questions fréquentes sur RUSTE

Quel est le numéro SIREN de RUSTE ?

Le numéro SIREN de RUSTE est 440 541 829. Le SIRET de son siège social est 440 541 829 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14440541829.

Qui dirige RUSTE ?

RUSTE est dirigée par PATRICIA MANGIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RUSTE ?

Le siège social de RUSTE est situé 1 rue Haute de la Gare, 71390 Buxy.

RUSTE est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTE.

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