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RUSTIC FACADES

Active
Siren440 828 473SARL01200 VALSERHONECréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUSTIC FACADES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 828 473. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Charcot, 01200 Valserhone. Son activité principale relève du code NAF 452V.

Fiche d'identité de RUSTIC FACADES

Dénomination
RUSTIC FACADES
SIREN
440 828 473
SIRET (siège)
440 828 473 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41440828473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 828 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
10 RUE CHARCOT, 01200, VALSERHONE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de RUSTIC FACADES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSTIC FACADES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSTIC FACADES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01200 VALSERHONESiègeFermé

    440 828 473 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 452V

Documents juridiques de RUSTIC FACADES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 12 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de RUSTIC FACADES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTIC FACADES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSTIC FACADES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTIC FACADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RUSTIC FACADES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUSTIC FACADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSTIC FACADES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur RUSTIC FACADES

Quel est le numéro SIREN de RUSTIC FACADES ?

Le numéro SIREN de RUSTIC FACADES est 440 828 473. Le SIRET de son siège social est 440 828 473 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41440828473.

Où se situe le siège social de RUSTIC FACADES ?

Le siège social de RUSTIC FACADES est situé 10 rue Charcot, 01200 Valserhone.

RUSTIC FACADES est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSTIC FACADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSTIC FACADES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTIC FACADES.

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