RUSTIC HOTEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUSTIC HOTEL est une SARL immatriculée le 1er juillet 1992 sous le numéro SIREN 388 504 391. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 bd National, 34230 Paulhan. L'entreprise déclare le code NAF 551A comme activité principale.
Fiche d'identité de RUSTIC HOTEL
INSEE- Dénomination
- RUSTIC HOTEL
- SIREN
- 388 504 391
- SIRET (siège)
- 388 504 391 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR82388504391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 504 391
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 551A
- Date de création
- 01 juillet 1992
- Siège social
- 17 BD NATIONAL, 34230, PAULHAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de RUSTIC HOTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUSTIC HOTEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUSTIC HOTEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34230 PAULHANSiègeFermé
388 504 391 00011 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 551A
Documents juridiques de RUSTIC HOTEL
INPIComptes annuels de RUSTIC HOTEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTIC HOTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUSTIC HOTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTIC HOTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne RUSTIC HOTEL. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 janvier 1991 · N° 89-21.510
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RUSTIC HOTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUSTIC HOTEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1992
Questions fréquentes sur RUSTIC HOTEL
Quel est le numéro SIREN de RUSTIC HOTEL ?
Le numéro SIREN de RUSTIC HOTEL est 388 504 391. Le SIRET de son siège social est 388 504 391 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82388504391.
Où se situe le siège social de RUSTIC HOTEL ?
Le siège social de RUSTIC HOTEL est situé 17 bd National, 34230 Paulhan.
RUSTIC HOTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUSTIC HOTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUSTIC HOTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTIC HOTEL.
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