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RUSTIN BERTRAND

Active
Siren990 826 893Entrepreneur individuel59169 FérinCréée le 01 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 826 893, RUSTIN BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE des Glycines, 59169 Férin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de RUSTIN BERTRAND

Dénomination
RUSTIN BERTRAND
SIREN
990 826 893
SIRET (siège)
990 826 893 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81990826893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 826 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 septembre 2025
Siège social
4 RUE des Glycines, 59169, Férin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUSTIN BERTRAND

PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de RUSTIN BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSTIN BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSTIN BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59169 FérinSiègeActif

    990 826 893 00010 · ouvert le 25 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de RUSTIN BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSTIN BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTIN BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSTIN BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTIN BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSTIN BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSTIN BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2025

Questions fréquentes sur RUSTIN BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de RUSTIN BERTRAND ?

Le numéro SIREN de RUSTIN BERTRAND est 990 826 893. Le SIRET de son siège social est 990 826 893 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81990826893.

Où se situe le siège social de RUSTIN BERTRAND ?

Le siège social de RUSTIN BERTRAND est situé 4 RUE des Glycines, 59169 Férin.

RUSTIN BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSTIN BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSTIN BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTIN BERTRAND.

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