RUSTUEL BERTRAND

Active

Siren409 651 445Entrepreneur individuel56270 PLOEMEURCréée le 31 décembre 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 651 445, RUSTUEL BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Penescluz, 56270 Ploemeur. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de RUSTUEL BERTRAND

INSEE

Dénomination: RUSTUEL BERTRAND
SIREN: 409 651 445
SIRET (siège): 409 651 445 00010
N° TVA intracommunautaire: FR43409651445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 651 445
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 31 décembre 1985
Siège social: PENESCLUZ, 56270, PLOEMEUR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RUSTUEL BERTRAND

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RUSTUEL BERTRAND

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSTUEL BERTRAND

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSTUEL BERTRAND

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

56270 PLOEMEURSiègeFermé
409 651 445 00010 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 011A

Documents juridiques de RUSTUEL BERTRAND

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSTUEL BERTRAND

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTUEL BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSTUEL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTUEL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSTUEL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSTUEL BERTRAND

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur RUSTUEL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de RUSTUEL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de RUSTUEL BERTRAND est 409 651 445. Le SIRET de son siège social est 409 651 445 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43409651445.

Où se situe le siège social de RUSTUEL BERTRAND ?

Le siège social de RUSTUEL BERTRAND est situé Penescluz, 56270 Ploemeur.