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RUSTUEL MICHELE

Active
Siren317 102 051Entrepreneur individuel09200 SAINT-GIRONSCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 102 051, RUSTUEL MICHELE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé 43 bd Frederic Arnaud, 09200 Saint-Girons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 851G.

Fiche d'identité de RUSTUEL MICHELE

Dénomination
RUSTUEL MICHELE
SIREN
317 102 051
SIRET (siège)
317 102 051 00032
N° TVA intracommunautaire
FR05317102051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 102 051
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
851G
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
43 BD FREDERIC ARNAUD, 09200, SAINT-GIRONS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUSTUEL MICHELE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RUSTUEL MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSTUEL MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSTUEL MICHELE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 09200 SAINT-GIRONSSiègeFermé

    317 102 051 00032 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 851G

  • 09200 SAINT-GIRONSFermé

    317 102 051 00024 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 851G

Documents juridiques de RUSTUEL MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSTUEL MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTUEL MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSTUEL MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTUEL MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSTUEL MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSTUEL MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur RUSTUEL MICHELE

Quel est le numéro SIREN de RUSTUEL MICHELE ?

Le numéro SIREN de RUSTUEL MICHELE est 317 102 051. Le SIRET de son siège social est 317 102 051 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05317102051.

Où se situe le siège social de RUSTUEL MICHELE ?

Le siège social de RUSTUEL MICHELE est situé 43 bd Frederic Arnaud, 09200 Saint-Girons.

RUSTUEL MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSTUEL MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSTUEL MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTUEL MICHELE.

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