RUSTY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 19,8 k€
- Effectif
- Non publié
RUSTY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1998, identifiée par le SIREN 417 582 038. Elle est domiciliée 991 CHE DE CARRERE Buros, 64160 Buros. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GWENOLA DOEGLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de RUSTY
INSEE- Dénomination
- RUSTY
- SIREN
- 417 582 038
- SIRET (siège)
- 417 582 038 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50417582038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 582 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 19 818,37 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 février 1998
- Siège social
- 991 CHE DE CARRERE Buros, 64160, BUROS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUSTY
Acquisition et gestion de tous immeubles ou biens immobiliers
Finances de RUSTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUSTY
INSEEÉtablissements de RUSTY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64160 BUROSSiègeActif
417 582 038 00010 · ouvert le 16 janvier 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de RUSTY
INPIComptes annuels de RUSTY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUSTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent RUSTY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 avril 2026 · N° 2025F01257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 octobre 2025 · N° 2025F01028
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RUSTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUSTY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 février 1998
Questions fréquentes sur RUSTY
Quel est le numéro SIREN de RUSTY ?
Le numéro SIREN de RUSTY est 417 582 038. Le SIRET de son siège social est 417 582 038 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50417582038.
Qui dirige RUSTY ?
RUSTY est dirigée par GWENOLA DOEGLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RUSTY ?
Le siège social de RUSTY est situé 991 CHE DE CARRERE Buros, 64160 Buros.
RUSTY est-elle toujours en activité ?
Oui, RUSTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUSTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTY.
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