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RUSTY

Active
Siren443 220 397SARL74400 CHAMONIX-MONT-BLANCCréée le 15 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUSTY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2002, identifiée par le SIREN 443 220 397. Elle est domiciliée rue Charlet Straton Argentiere, 74400 Chamonix-Mont-Blanc. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de RUSTY

Dénomination
RUSTY
SIREN
443 220 397
SIRET (siège)
443 220 397 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44443220397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 220 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A
Date de création
15 novembre 2002
Siège social
RUE CHARLET STRATON ARGENTIERE, 74400, CHAMONIX-MONT-BLANC
Établissements
1
Statut
Active

Finances de RUSTY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSTY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSTY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74400 CHAMONIX-MONT-BLANCSiègeFermé

    443 220 397 00014 · ouvert le 15 novembre 2002 · NAF 5610A

Documents juridiques de RUSTY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de RUSTY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSTY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent RUSTY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUSTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSTY

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Début d'activité : 2009-11-12

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2002

Questions fréquentes sur RUSTY

Quel est le numéro SIREN de RUSTY ?

Le numéro SIREN de RUSTY est 443 220 397. Le SIRET de son siège social est 443 220 397 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44443220397.

Où se situe le siège social de RUSTY ?

Le siège social de RUSTY est situé rue Charlet Straton Argentiere, 74400 Chamonix-Mont-Blanc.

RUSTY est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSTY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTY.

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