RUTAULT PASCALE
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
RUTAULT PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2010, identifié par le SIREN 522 472 182. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de Bitche Residences les Coralines, 81000 Albi. RUTAULT PASCALE relève du secteur activités de santé humaine non classées ailleurs (code NAF 8690F).
Fiche d'identité de RUTAULT PASCALE
INSEE- Dénomination
- RUTAULT PASCALE
- SIREN
- 522 472 182
- SIRET (siège)
- 522 472 182 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57522472182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 472 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 17 mai 2010
- Siège social
- 3 RUE DE BITCHE RESIDENCES LES CORALINES, 81000, ALBI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUTAULT PASCALE
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Établissements de RUTAULT PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81000 ALBISiègeActif
522 472 182 00016 · ouvert le 17 mai 2010 · NAF 8690F
Conformité de RUTAULT PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUTAULT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUTAULT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUTAULT PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mai 2010
Questions fréquentes sur RUTAULT PASCALE
Quel est le numéro SIREN de RUTAULT PASCALE ?
Le numéro SIREN de RUTAULT PASCALE est 522 472 182. Le SIRET de son siège social est 522 472 182 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57522472182.
Où se situe le siège social de RUTAULT PASCALE ?
Le siège social de RUTAULT PASCALE est situé 3 rue de Bitche Residences les Coralines, 81000 Albi.
RUTAULT PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, RUTAULT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUTAULT PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUTAULT PASCALE.
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