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RUTAULT PASCALE

Active
Siren522 472 182Entrepreneur individuel81000 ALBICréée le 17 mai 2010

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

RUTAULT PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2010, identifié par le SIREN 522 472 182. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de Bitche Residences les Coralines, 81000 Albi. RUTAULT PASCALE relève du secteur activités de santé humaine non classées ailleurs (code NAF 8690F).

Fiche d'identité de RUTAULT PASCALE

Dénomination
RUTAULT PASCALE
SIREN
522 472 182
SIRET (siège)
522 472 182 00016
N° TVA intracommunautaire
FR57522472182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 472 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
17 mai 2010
Siège social
3 RUE DE BITCHE RESIDENCES LES CORALINES, 81000, ALBI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUTAULT PASCALE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

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Établissements de RUTAULT PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81000 ALBISiègeActif

    522 472 182 00016 · ouvert le 17 mai 2010 · NAF 8690F

Conformité de RUTAULT PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUTAULT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUTAULT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUTAULT PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2010

Questions fréquentes sur RUTAULT PASCALE

Quel est le numéro SIREN de RUTAULT PASCALE ?

Le numéro SIREN de RUTAULT PASCALE est 522 472 182. Le SIRET de son siège social est 522 472 182 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57522472182.

Où se situe le siège social de RUTAULT PASCALE ?

Le siège social de RUTAULT PASCALE est situé 3 rue de Bitche Residences les Coralines, 81000 Albi.

RUTAULT PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, RUTAULT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUTAULT PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUTAULT PASCALE.

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