RUYSSCHAERT PASCAL

Active

Siren417 670 551Entrepreneur individuel28210 NOGENT-LE-ROICréée le 12 janvier 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RUYSSCHAERT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 1998, identifié par le SIREN 417 670 551. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All du Roussillon, 28210 Nogent-le-Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de RUYSSCHAERT PASCAL

INSEE

Dénomination: RUYSSCHAERT PASCAL
SIREN: 417 670 551
SIRET (siège): 417 670 551 00023
N° TVA intracommunautaire: FR03417670551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 417 670 551
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4618Z
Date de création: 12 janvier 1998
Siège social: 5 ALL DU ROUSSILLON, 28210, NOGENT-LE-ROI
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de RUYSSCHAERT PASCAL

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de RUYSSCHAERT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUYSSCHAERT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUYSSCHAERT PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

28210 NOGENT-LE-ROISiègeActif
417 670 551 00023 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 4618Z
28210 NOGENT-LE-ROIFermé
417 670 551 00015 · ouvert le 12 janvier 1998 · NAF 511R

Documents juridiques de RUYSSCHAERT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUYSSCHAERT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUYSSCHAERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUYSSCHAERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUYSSCHAERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUYSSCHAERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUYSSCHAERT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 12 janvier 1998

Questions fréquentes sur RUYSSCHAERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUYSSCHAERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUYSSCHAERT PASCAL est 417 670 551. Le SIRET de son siège social est 417 670 551 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03417670551.

Où se situe le siège social de RUYSSCHAERT PASCAL ?

Le siège social de RUYSSCHAERT PASCAL est situé 5 All du Roussillon, 28210 Nogent-le-Roi.