RUYSSCHAERT PASCAL

Active

Siren493 206 874Entrepreneur individuel95810 VALLANGOUJARDCréée le 07 décembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 206 874, RUYSSCHAERT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 7 décembre 2006. Elle est domiciliée 2 Che de la Planche, 95810 Vallangoujard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de RUYSSCHAERT PASCAL

INSEE

Dénomination: RUYSSCHAERT PASCAL
SIREN: 493 206 874
SIRET (siège): 493 206 874 00023
N° TVA intracommunautaire: FR94493206874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 493 206 874
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6202A
Date de création: 07 décembre 2006
Siège social: 2 CHE DE LA PLANCHE, 95810, VALLANGOUJARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RUYSSCHAERT PASCAL

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de RUYSSCHAERT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUYSSCHAERT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUYSSCHAERT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95810 VALLANGOUJARDSiègeActif
493 206 874 00023 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6202A

Documents juridiques de RUYSSCHAERT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUYSSCHAERT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUYSSCHAERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUYSSCHAERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUYSSCHAERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUYSSCHAERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUYSSCHAERT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 décembre 2006

Questions fréquentes sur RUYSSCHAERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUYSSCHAERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUYSSCHAERT PASCAL est 493 206 874. Le SIRET de son siège social est 493 206 874 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94493206874.

Où se situe le siège social de RUYSSCHAERT PASCAL ?

Le siège social de RUYSSCHAERT PASCAL est situé 2 Che de la Planche, 95810 Vallangoujard.