RUZE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUZE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 octobre 2017 sous le numéro SIREN 326 898 178. Son siège social est situé 259 rue Saint Francois, 57390 Audun-le-Tiche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.
Fiche d'identité de RUZE DANIEL
INSEE- Dénomination
- RUZE DANIEL
- SIREN
- 326 898 178
- SIRET (siège)
- 326 898 178 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR05326898178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 898 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 06 octobre 2017
- Siège social
- 259 RUE SAINT FRANCOIS, 57390, AUDUN-LE-TICHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RUZE DANIEL
TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE ET GROS OEUVRE DE BATIMENT
Finances de RUZE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUZE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUZE DANIEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 57390 AUDUN-LE-TICHESiègeActif
326 898 178 00032 · ouvert le 21 septembre 2017 · NAF 4399C
- 57390 AUDUN-LE-TICHEActif
326 898 178 00040 · ouvert le 14 novembre 2016 · NAF 6820A
Documents juridiques de RUZE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUZE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUZE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUZE DANIEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour RUZE DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 12 mai 2016 pour extinction du passif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 12 mai 2016 · publié le 22 juin 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THIONVILLE
Jugement de clôture pour extinction du passif ; RG N° : III 09/00143
Jugement du 03 mars 2010 · publié le 21 avril 2010 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THIONVILLE
Dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Thionville Cedex, où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication
Jugement du 16 avril 2009 · publié le 31 mai 2009 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THIONVILLE
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, date de cessation des paiements : 30 novembre 2007, liquidateur Maître Tresse Anne, 28, avenue de Gaulle - 57100 Thionville, les déclarations de créance sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
Aucune mention de RUZE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUZE DANIEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THIONVILLE
Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 12 mai 2016 · Jugement de clôture pour extinction du passif ; RG N° : III 09/00143
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THIONVILLE
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 3 mars 2010 · Dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Thionville Cedex, où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THIONVILLE
Autre jugement prononçant · Jugement du 16 avril 2009 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, date de cessation des paiements : 30 novembre 2007, liquidateur Maître Tresse Anne, 28, avenue de Gaulle - 57100 Thionville, les déclarations de créance sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
- création
Date d'effet : 06 octobre 2017
Questions fréquentes sur RUZE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de RUZE DANIEL ?
Le numéro SIREN de RUZE DANIEL est 326 898 178. Le SIRET de son siège social est 326 898 178 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05326898178.
Où se situe le siège social de RUZE DANIEL ?
Le siège social de RUZE DANIEL est situé 259 rue Saint Francois, 57390 Audun-le-Tiche.
RUZE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUZE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUZE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. RUZE DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 12 mai 2016 pour extinction du passif.
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