Checkers

RVJM.DOM

Active
Siren804 801 405SCI21410 ARCEYCréée le 29 septembre 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

RVJM.DOM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2014, identifiée par le SIREN 804 801 405. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Ecrevisses, 21410 Arcey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par RAFAEL DOMINGUEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de RVJM.DOM

Dénomination
RVJM.DOM
SIREN
804 801 405
SIRET (siège)
804 801 405 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22804801405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 801 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 septembre 2014
Siège social
9 RUE DES ECREVISSES, 21410, ARCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RVJM.DOM

Acquisition, aménagement, mise en valeur, administration, exploitation, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis et biens immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de RVJM.DOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RVJM.DOM

RD

RAFAEL DOMINGUEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2014) · 12 ans

JD

JEREMY DOMINGUEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2014) · 12 ans

MD

MARINE DOMINGUEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2014) · 12 ans

VJ

VALERIE JUSTICE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de RVJM.DOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21410 ARCEYSiègeActif

    804 801 405 00015 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de RVJM.DOM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2014

  • Acte

Conformité de RVJM.DOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RVJM.DOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RVJM.DOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RVJM.DOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RVJM.DOM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-29 · Début d'activité : 2014-10-01

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2014

Questions fréquentes sur RVJM.DOM

Quel est le numéro SIREN de RVJM.DOM ?

Le numéro SIREN de RVJM.DOM est 804 801 405. Le SIRET de son siège social est 804 801 405 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22804801405.

Qui dirige RVJM.DOM ?

RVJM.DOM est dirigée par RAFAEL DOMINGUEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RVJM.DOM ?

Le siège social de RVJM.DOM est situé 9 rue des Ecrevisses, 21410 Arcey.

RVJM.DOM est-elle toujours en activité ?

Oui, RVJM.DOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RVJM.DOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RVJM.DOM.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers), en France

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Arcey

Toutes les entreprises à Arcey