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RYBAUD FRANCIS

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Siren429 856 024Entrepreneur individuel13008 MARSEILLECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 856 024, RYBAUD FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé 41 rue Sainte Famille, 13008 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 050A.

Fiche d'identité de RYBAUD FRANCIS

Dénomination
RYBAUD FRANCIS
SIREN
429 856 024
SIRET (siège)
429 856 024 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32429856024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 856 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
050A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
41 RUE SAINTE FAMILLE, 13008, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RYBAUD FRANCIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RYBAUD FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RYBAUD FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RYBAUD FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13008 MARSEILLESiègeFermé

    429 856 024 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 050A

Documents juridiques de RYBAUD FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RYBAUD FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RYBAUD FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RYBAUD FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RYBAUD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RYBAUD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RYBAUD FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur RYBAUD FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de RYBAUD FRANCIS ?

Le numéro SIREN de RYBAUD FRANCIS est 429 856 024. Le SIRET de son siège social est 429 856 024 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32429856024.

Où se situe le siège social de RYBAUD FRANCIS ?

Le siège social de RYBAUD FRANCIS est situé 41 rue Sainte Famille, 13008 Marseille.

RYBAUD FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, RYBAUD FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RYBAUD FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RYBAUD FRANCIS.

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