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S.C.E.A. DE LA CHAPELLE

Active
Siren508 998 341Société civile55130 DAINVILLE-BERTHELEVILLECréée le 18 novembre 20081 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
190 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

S.C.E.A. DE LA CHAPELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2008, identifiée par le SIREN 508 998 341. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la Chapelle, 55130 Dainville-Bertheleville. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par MATHIEU SOYER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE

Dénomination
S.C.E.A. DE LA CHAPELLE
SIREN
508 998 341
SIRET (siège)
508 998 341 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83508998341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 998 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
190 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 novembre 2008
Effectif
1 ou 2
Siège social
4 RUE DE LA CHAPELLE , 55130, DAINVILLE-BERTHELEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE

Exploitation de biens agricoles : culture céréalière

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Finances de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE

MS

MATHIEU SOYER

Gérant

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2009

Anciens dirigeants (1)

CS

Chantal né CHRETIEN SOYER

Gérant(e) · de novembre 2008 à janvier 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55130 DAINVILLE-BERTHELEVILLESiègeActif

    508 998 341 00012 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2008

  • Acte

Conformité de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour S.C.E.A. DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Gérant(e) : SOYER Mathieu.

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-18 · Début d'activité : 2008-11-01

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2008

Questions fréquentes sur S.C.E.A. DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE est 508 998 341. Le SIRET de son siège social est 508 998 341 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83508998341.

Qui dirige S.C.E.A. DE LA CHAPELLE ?

S.C.E.A. DE LA CHAPELLE est dirigée par MATHIEU SOYER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de S.C.E.A. DE LA CHAPELLE est situé 4 rue de la Chapelle, 55130 Dainville-Bertheleville.

S.C.E.A. DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, S.C.E.A. DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

S.C.E.A. DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S.C.E.A. DE LA CHAPELLE.

Combien de salariés compte S.C.E.A. DE LA CHAPELLE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, S.C.E.A. DE LA CHAPELLE emploie 1 ou 2 salariés.

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