S.C.I. L'ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
S.C.I. L'ORME est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 763 658. Elle est domiciliée Qua Champdurant, 26790 Suze-la-Rousse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCAL BROUSSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de S.C.I. L'ORME
INSEE- Dénomination
- S.C.I. L'ORME
- SIREN
- 438 763 658
- SIRET (siège)
- 438 763 658 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR16438763658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 763 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 juillet 2001
- Siège social
- QUA CHAMPDURANT, 26790, SUZE-LA-ROUSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de S.C.I. L'ORME
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers bâtis ou non.
Finances de S.C.I. L'ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de S.C.I. L'ORME
INSEEÉtablissements de S.C.I. L'ORME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26790 SUZE-LA-ROUSSESiègeActif
438 763 658 00012 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de S.C.I. L'ORME
INPIComptes annuels de S.C.I. L'ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour S.C.I. L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de S.C.I. L'ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour S.C.I. L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de S.C.I. L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de S.C.I. L'ORME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- création
Date d'effet : 30 juillet 2001
Questions fréquentes sur S.C.I. L'ORME
Quel est le numéro SIREN de S.C.I. L'ORME ?
Le numéro SIREN de S.C.I. L'ORME est 438 763 658. Le SIRET de son siège social est 438 763 658 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16438763658.
Qui dirige S.C.I. L'ORME ?
S.C.I. L'ORME est dirigée par PASCAL BROUSSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de S.C.I. L'ORME ?
Le siège social de S.C.I. L'ORME est situé Qua Champdurant, 26790 Suze-la-Rousse.
S.C.I. L'ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, S.C.I. L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
S.C.I. L'ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S.C.I. L'ORME.
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