S M P C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
S M P C est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 2021, identifiée par le SIREN 401 248 596. Elle est domiciliée 9 quai Jules Courmont, 69002 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. La direction est assurée par SERGE CACHIJIYAN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de S M P C
INSEE- Dénomination
- S M P C
- SIREN
- 401 248 596
- SIRET (siège)
- 401 248 596 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR50401248596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 248 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 22 septembre 2021
- Siège social
- 9 QUAI JULES COURMONT, 69002, LYON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de S M P C
Acquisition d'immeubles en vue de les revendre
Finances de S M P C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de S M P C
INSEEÉtablissements de S M P C
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69002 LYONSiègeActif
401 248 596 00033 · ouvert le 16 septembre 2021 · NAF 6810Z
- 42400 SAINT-CHAMONDFermé
401 248 596 00017 · ouvert le 02 juin 1995 · NAF 701F
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
401 248 596 00025 · ouvert le 02 juin 1995 · NAF 6810Z
Documents juridiques de S M P C
INPIComptes annuels de S M P C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour S M P C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de S M P C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour S M P C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent S M P C. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI DELIBERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2025000062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 30 mai 2026 · N° 26/03056
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX RAM JCP FOND
Décision du 29 juillet 2025 · N° 24/00143
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00825
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab1
Décision du 24 mai 2024 · N° 22/07096
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab1
Décision du 22 mars 2024 · N° 22/06285
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 2
Décision du 15 février 2024 · N° 21/01203
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de S M P C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de S M P C
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- création
Date d'effet : 22 septembre 2021
Questions fréquentes sur S M P C
Quel est le numéro SIREN de S M P C ?
Le numéro SIREN de S M P C est 401 248 596. Le SIRET de son siège social est 401 248 596 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50401248596.
Qui dirige S M P C ?
S M P C est dirigée par SERGE CACHIJIYAN, président de sas.
Où se situe le siège social de S M P C ?
Le siège social de S M P C est situé 9 quai Jules Courmont, 69002 Lyon.
S M P C est-elle toujours en activité ?
Oui, S M P C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
S M P C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S M P C.
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