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S. MORGAN

Active
Siren901 004 002SARL56870 BADENCréée le 01 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 901 004 002, S. MORGAN est une SARL créée le 1er juillet 2021. Son siège social est situé 29 rue des Artisans zone Artisanale de Toulbroch, 56870 Baden. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. STEPHANE MORGAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de S. MORGAN

Dénomination
S. MORGAN
SIREN
901 004 002
SIRET (siège)
901 004 002 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27901004002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 004 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
01 juillet 2021
Siège social
29 RUE DES ARTISANS ZONE ARTISANALE DE TOULBROCH, 56870, BADEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de S. MORGAN

Exploitation de tous fonds artisanaux de peinture et décoration.

Finances de S. MORGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de S. MORGAN

SM

STEPHANE MORGAN

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de S. MORGAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56870 BADENSiègeActif

    901 004 002 00019 · ouvert le 30 juin 2021 · NAF 4334Z

Documents juridiques de S. MORGAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de S. MORGAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour S. MORGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de S. MORGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour S. MORGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent S. MORGAN. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de S. MORGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de S. MORGAN

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2021

Questions fréquentes sur S. MORGAN

Quel est le numéro SIREN de S. MORGAN ?

Le numéro SIREN de S. MORGAN est 901 004 002. Le SIRET de son siège social est 901 004 002 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27901004002.

Qui dirige S. MORGAN ?

S. MORGAN est dirigée par STEPHANE MORGAN, gérant.

Où se situe le siège social de S. MORGAN ?

Le siège social de S. MORGAN est situé 29 rue des Artisans zone Artisanale de Toulbroch, 56870 Baden.

S. MORGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, S. MORGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

S. MORGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S. MORGAN.

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